The following is a copy of the Simon License Agreement, as presented when the application is first run after installation. This is a French translation of the governing English License Agreement, shown when the French localizations are used. A user must agree to this license before continuing to use the application:

1. Généralités. Dejal Systems, LLC ("Dejal") vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel accompagnant la présente licence, qu’il soit sur disquette, sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support (collectivement, le “logiciel Dejal”), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Dejal se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Les licences accordées ici se limitent aux droits de propriété intellectuelle de Dejal et de ses concédants de licence sur le logiciel Dejal et ne comprennent aucun autre brevet ni droit de propriété intellectuelle. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le logiciel Dejal est enregistré, mais Dejal et/ou les concédants de Dejal restent propriétaires du logiciel Dejal. Les droits accordés par les termes de cette licence s’appliquent à toutes les mises à jour de logiciel servant à remplacer et/ou compléter le logiciel Dejal original, à moins que ces mises à jour ne comprennent une licence distincte.

2. Utilisations permises du Logiciel et restrictions. Cette Licence vous autorise à installer et à utiliser le Logiciel Dejal dans le cadre de l'évaluation de son adéquation à votre besoin (la période d'essai). Vous êtes autorisé à procéder à une période d'évaluation du logiciel Dejal durant une période de trente (30) jours consécutifs ou non. Passé ce délai, certaines restrictions seront activées. Si vous continuez à utiliser le logiciel Dejal, vous devez acheter une licence complète. Trois types de licences complètes sont disponibles : la "Licence Basique", la "Licence Standard" et la "Licence Entreprise". Les licences Basique et Standard n'autorisent le fonctionnement du Logiciel Dejal ni sur plus d'un ordinateur à la fois, ni sur un réseau où le Logiciel Dejal pourrait être utilisé sur plusieurs ordinateurs à la fois. Vous ne pouvez réaliser qu'une seule copie du Logiciel Dejal en code objet aux fins exclusives de sauvegarde, à condition que cette copie de sauvegarde reproduise les informations relatives aux droits d'auteur ou toute autre mention relative aux droits de propriété intellectuelle figurant sur l'original. La licence Entreprise autorise l'utilisation du logiciel Dejal par un nombre non limité d'ordinateur au sein d'une même entreprise. À l'exception et uniquement dans la mesure expressément permise par cette Licence ou autorisée par la loi, vous ne pouvez copier, décompiler, procéder à l'ingénierie à rebours, désassembler, modifier, ni créer des produits dérivés du logiciel Deja ou de toute partie de ce dernier. LE LOGICIEL DEJAL N'EST PAS DESTINÉ À ÊTRE UTILISÉ DANS LE FONCTIONNEMENT D'INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, DE SYSTÈMES DE NAVIGATION OU DE COMMUNICATION AÉRIENNES, DE SYSTÈMES DE CONTRLE DE TRAFIC AÉRIEN, D'APPAREILS DE SURVIE ARTIFICIELLE OU AUTRES ÉQUIPEMENTS DÈS LORS QU'UNE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL DEJAL POURRAIT PROVOQUER LA MORT OU DE GRAVES DOMMAGES CORPORELS OU ÉCOLOGIQUES.

3. Transfert. Vous ne pouvez transférer de quelque manière que ce soit vos droits sur le Logiciel Dejal, à titre gratuit ou onéreux. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Dejal à une autre partie, à condition : (a) que ce transfert porte sur l'intégralité du Logiciel Dejal, avec tous ses composants, données d'origine et documents imprimés et la présente Licence; (b) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Dejal, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire dudit transfert prenne connaissance et accepte les termes de la Licence qui s'appliqueront à elle.

4. Résiliation. Cette licence demeure valide jusqu'à résiliation. Vos droits découlant de cette Licence prendront automatiquement fin sans notification de la part de Dejal si vous ne vous conformez pas à l'une quelconque des stipulations de la Licence. Dès l'expiration de la Licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Dejal et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, du Logiciel Dejal.

5. Garantie limitée des supports. Dejal garantit que les supports sur lesquels le Logiciel Dejal est enregistré sont exempts de défauts dans les matériaux ou la fabrication dans le cadre d'une utilisation normale, pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d'achat initiale du produit. Votre seul recours, en vertu du présent article, se limite, et ceci à la discrétion de Dejal, soit au remboursement du prix du produit contenant le Logiciel Dejal, soit au remplacement du Logiciel Dejal, lorsqu'il est restitué à Dejal ou à un représentant autorisé de Dejal avec une copie de la facture. CETTE GARANTIE LIMITÉE ET TOUTES AUTRES GARANTIES IMPLICITES CONCERNANT LE SUPPORT, Y COMPRIS, DE FAÇON NON LIMITATIVE, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, SONT LIMITÉES À UNE DURÉE DE QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS À COMPTER DE LA DATE D'ACHAT INITIALE DU PRODUIT. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT PAS DE LIMITER LA DURÉE D'UNE GARANTIE IMPLICITE, IL EST POSSIBLE QUE LA LIMITATION MENTIONNÉE CI-DESSUS NE VOUS CONCERNE PAS. CETTE LIMITATION DE GARANTIE TELLE QU'ELLE EST EXPRIMÉE CI-DESSUS EST LA SEULE GARANTIE QUI VOUS SOIT ACCORDÉE ET EXCLUT EXPRESSÉMENT L'APPLICATION DE TOUTE AUTRE GARANTIE (LE CAS ÉCHÉANT) DÉCOULANT DE TOUT DOCUMENT OU EMBALLAGE. CETTE GARANTIE LIMITÉE VOUS DONNE DES DROITS SPÉCIFIQUES. IL SE PEUT EN OUTRE QUE VOUS BÉNÉFICIEZ D'AUTRES DROITS QUI VARIENT SELON LES LÉGISLATIONS.

6. Exclusion de garanties. VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE L'UTILISATION DU LOGICIEL DEJAL EST À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS ASSUMEZ L'INTÉGRALITÉ DU RISQUE RELATIF A LA QUALITÉ, AUX PERFORMANCES, À L'EXACTITUDE ET AU MANIEMENT DU LOGICIEL DEJAL . À L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITÉE DES SUPPORTS STIPULÉE CI-DESSUS ET DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIEL DEJAL EST FOURNI "TEL QUEL" AVEC TOUS SES DÉFAUTS ET SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE. DEJAL ET LES CONCÉDANTS DE DEJAL (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR L'EXPRESSION "DEJAL" DANS LES ARTICLES 6 ET 7 DE LA PRÉSENTE LICENCE) EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE LICENCE TOUTE GARANTIE , EXPLICITE, TACITE OU LÉGALE, Y COMPRIS, DE FAÇON NON LIMITATIVE, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NON VIOLATION DES DROITS DES TIERS, RELATIVES AU LOGICIEL DEJAL. DEJAL NE GARANTIT NULLEMENT L'ABSENCE DE TROUBLES LORS DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL DEJAL, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL DEJAL CORRESPONDRONT À VOS BESOINS, QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL DEJAL SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D'ERREUR, OU QUE TOUT DÉFAUT DU LOGICIEL DEJAL SERA CORRIGÉ. AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉS VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR DEJAL OU PAR L'UN DE SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE POURRA CONSTITUER UNE GARANTIE. SI LE LOGICIEL DEJAL S'AVÉRAIT DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL L'INTÉGRALITÉ DU COT DE TOUTE RÉVISION, RÉPARATION OU RECTIFICATION NÉCESSAIRES. CERTAINES LÉGISLATIONS NE PERMETTANT NI L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, NI LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS, IL EST POSSIBLE QUE L'EXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNÉES CI-DESSUS NE VOUS CONCERNENT PAS.

7. Limitation de responsabilité. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS DEJAL NE SERA RESPONSABLE DE DOMMAGES CORPORELS NI DE DE TOUT DOMMAGE ACCIDENTEL, SPÉCIAL, INDIRECT OU ACCESSOIRE, Y COMPRIS, DE FAÇON NON LIMITATIVE, LES DOMMAGES DUS AUX PERTES DE BÉNÉFICES, PERTES DE DONNÉES, INTERRUPTION DES ACTIVITÉS OU TOUT AUTRE DOMMAGE COMMERCIAL OU PERTE COMMERCIALE RÉSULTANT DE OU RELATIFS À VOTRE UTILISATION OU VOTRE INAPTITUDE À UTILISER LE LOGICIEL DEJAL, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE, SANS TENIR COMPTE DE LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ (QUE CE SOIT POUR RUPTURE DE CONTRAT, EN RESPONSABILITÉ CIVILE, OU AUTRE) ET MÊME SI DEJAL A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTANT PAS LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ POUR DOMMAGES CORPORELS, INDIRECTS OU ACCESSOIRES, IL EST POSSIBLE QUE CETTE LIMITATION NE VOUS CONCERNE PAS. La responsabilité pécuniaire de Dejal envers vous au titre de tout dommage (en dehors de ce que la législation pourrait exiger dans les cas impliquant un dommage corporel) n'excédera en aucun cas la somme de dix dollars ($10), soit environ dix euros (10€). Cette limitation sera applicable même dans le cas où la réparation ne répondrait pas à son objet essentiel.

8. Engagement relatif aux exportations. Vous ne pouvez utiliser, exporter ou réexporter le logiciel Dejal que conformément à la législation des États-Unis et à la législation du pays dans lequel vous avez acquis le logiciel Dejal. En particulier, mais sans limitation, le logiciel Dejal ne peut être exporté ni réexporté (a) vers tout pays (ni à tout résident ou ressortissant de tout pays) soumis à embargo des États-Unis (actuellement Corée du Nord, Cuba, Iran, Irak, Libye, Soudan et Syrie ou (b) à toute personne figurant sur la liste “Specially Designated Nationals” du Ministère des Finances des États-Unis ou sur les listes “Denied Persons” ou “Denied Entity”du Ministère du Commerce des États-Unis. En utilisant le logiciel Dejal, vous déclarez et garantissez que vous n’êtes pas situé dans, sous le contrôle de, ni ressortissant ou résident d’un pays spécifié ci-dessus ou inscrit sur les listes mentionnées ci-dessus.

9. Gouvernement des États-Unis. Le Logiciel Dejal et la documentation constituent des "Commercial Items" (éléments commerciaux), tel que ce terme est défini dans la clause 48 C.F.R. (Code of Federal Rules) §2.101, consistant en "Commercial Computer Software" (logiciel) et "Commercial Computer Software Documentation" (documentation), tels que ces termes sont utilisés dans les clauses 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202. Conformément à la clause 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202-1 à 227.7202-4, le "Commercial ComputerSoftware" et le "Commercial Computer Software Documentation" ne peuvent faire l'objet d'une licence au gouvernement des États-Unis (a) que comme "Commercial Items" et (b) uniquement accompagnés des droits octroyés à tous les autres utilisateurs conformément aux termes de la Licence. Les droits non publiés sont réservés en vertu de la législation des droits d'auteur en vigueur aux États-Unis.

10. Loi applicable. La présente licence sera soumise au droit de l'état de l'Orégon. Cette licence ne sera pas régie par la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de biens, dont l'application est expréssement exclue. Si pour une raison quelconque un tribunal ayant juridiction juge qu'une stipulation de la Licence est inapplicable, en totalité ou en partie, les autres stipulations de la Licence resteront entièrement applicables.

11. Intégralité de l'accord. Cette Licence constitue l'intégralité de l'accord entre les parties quant à l'utilisation du Logiciel Dejal objet de la Licence, et remplace toutes les propositions ou accords antérieurs ou actuels, écrits ou verbaux, à ce sujet. Aucun amendement ni aucune modification de cette Licence ne prendront effet à moins d'être stipulés par écrit et signés par un représentant dûment agréé de Dejal. Toute traduction de la présente licence est effectuée pour les besoins locaux. En cas de contradiction entre la version anglaise et toute autre version, la version anglaise prévaudra.

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